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1. Éditeur du site
ELBOAL MOSQUITERAS SL. NIF B66649641 ; TVA intracommunautaire ESB66649641. Siège : Carrer Montnegre, s/n, 17404 Riells i Viabrea, Gérone, Espagne. Téléphone : +34 938 472 086. Courriel : info@elboal.com. Registre du commerce de Gérone : tome 3182, folio 21, section 8, feuille GI-63386.
2. Objet et utilisation
Le site présente les systèmes de moustiquaires ELBOAL et propose une documentation professionnelle. Il ne permet ni achat ni paiement en ligne. Les demandes commerciales sont traitées par les moyens de contact indiqués. Le site doit être utilisé légalement, sans nuire à son fonctionnement ni aux droits d’autrui.
3. Documentation et droits
Les dimensions, options et conditions concernent le modèle et la configuration précisés dans chaque fiche. La documentation de travail peut être révisée ; avant toute fabrication ou installation, vérifiez auprès d’ELBOAL les documents en vigueur et les conditions de la commande. Les textes, marques, photos et dessins sont soumis aux droits de leurs titulaires. La consultation ou le téléchargement n’autorise pas à s’en attribuer la création ni à les réutiliser commercialement en dehors des usages permis ou autorisés.
4. Liens, confidentialité et droit applicable
Les services externes sont signalés et soumis à leurs propres conditions. Consultez les politiques de confidentialité et de cookies accessibles en pied de page. Le droit espagnol s’applique, ainsi que la compétence juridictionnelle déterminée par les règles impératives applicables.
Dernière révision : 17 novembre 2026.
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